CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION SOLUTION SAIMPLE

Date d’entrée en vigueur : 1er Janvier 2024

La société Numalis (ci-après « NUMALIS ») est une société par actions simplifiée au capital social de 149.760 € dont le siège social est situé Bureaux du Polygone, 265 avenue des États du Languedoc, 34 000 Montpellier, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro 814 614 020. Les coordonnées de NUMALIS sont les suivantes : Tél : + 33 (0)4 67 15 10 78 – Email : administration [at] numalis.com

NUMALIS est une société spécialisée dans la conception, le développement et l’édition de programmes informatiques et dans la fourniture de prestations de service, en particulier dans le domaine de l’intelligence artificielle. Dans le cadre de son activité, elle développe et édite des logiciels innovants proposant des outils d’explicabilité, de tests de robustesse et de validation de modèles d’Intelligences artificielles (IA). Elle édite notamment la solution « Saimple », une solution permettant d’optimiser la conception, d’entraîner, de tester et de valider des réseaux de neurones (modèles de machine learning, réseaux de neurones, dataset), afin d’assurer un certain niveau de qualité et la performance des systèmes d’IA développés (ci-après la « Solution »).

NUMALIS commercialise la Solution et les services associés sur la base d’un abonnement qu’elle propose aux professionnels (ci-après les « Clients »), soit en tant que Software as a service (SaaS) (hébergé par le prestataire d’hébergement de NUMALIS et accessible sur le web) soit en tant que logiciel On Premise (installé et hébergé sur l’environnement informatique du Client).

Lorsque le Client souscrit un abonnement, ses salariés et/ou collaborateurs disposant d’un compte ou lui-même s’il exerce son activité en nom propre (ci-après les « Utilisateurs ») peuvent utiliser la Solution

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») régissent les règles et conditions d’utilisation de la Solution. Elles s’appliquent entre NUMALIS et tout Utilisateur.

1. Objet – Champ d’application

Les CGU ont pour objet de définir les conditions de la mise à disposition de la Solution par NUMALIS aux Utilisateurs, ainsi que les règles d’utilisation de celle-ci.

L’utilisation de la Solution est conditionnée à la lecture et à l’acceptation préalable, pleine et entière des CGU en vigueur par l’Utilisateur. Aussi, en utilisant la Solution, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et en accepter pleinement le contenu.

Les CGU en vigueur sont celles publiées sur la Solution. NUMALIS est libre de modifier les CGU à tout moment. En pareil cas, NUMALIS en informera l’Utilisateur par tout moyen approprié, tel que par mail ou par une notification sur la Solution.

2. Durée

Les CGU entrent en vigueur entre les parties dès la 1ère utilisation de la Solution par l’Utilisateur et pour toute la durée de son utilisation par ce dernier. L’Utilisateur s’engage à s’y conformer chaque fois qu’il utilise la Solution.

3. Description de la Solution – Modes d’utilisation

La Solution est mise à disposition du Client soit en tant que Software as a service (SaaS) (hébergé par NUMALIS et accessible sur le web) soit en tant que logiciel On Premise (installé et hébergé sur l’environnement informatique du Client).

Quel que soit le mode de mise à disposition de la Solution, celle-ci est utilisable selon deux modes d’utilisation :

• Interface utilisateur : une interface utilisateur est mise à disposition pour aider les ingénieurs en intelligence artificielle à utiliser les outils mis à disposition par NUMALIS et à se familiariser avec eux. Elle permet de réaliser facilement des évaluations isolées et de visualiser directement leurs résultats sous forme de graphiques conviviaux. Parmi les fonctionnalités, elle offre la possibilité de renforcer la robustesse d’une IA, ainsi que d’expliquer comment un modèle de machine learning construit sa décision.
• API : la Solution est également utilisable directement à partir de son API. Dans ce mode, l’Utilisateur peut charger l’API à partir de son environnement de développement (par exemple, Python, Jupyter notebook, Google Collaboratory) et l’utiliser directement au sein de cet environnement. L’API permet d’intégrer les résultats de l’outil dans son propre processus de développement et, selon les librairies fournies par NUMALIS, de générer des visualisations graphiques de ces résultats (diagrammes à barres, images avec des pixels colorés en fonction de leur pertinence). Les résultats sont accessibles via un appel API et peuvent être utilisés en JSON dans le propre code du Client. Cela permet de scripter le lancement d’autant d’évaluations que nécessaire et d’automatiser l’analyse des résultats dans le cadre du processus de développement du Modèle concerné.

Les deux modes d’utilisation peuvent être utilisés cumulativement. Ainsi, il est possible d’utiliser l’interface utilisateur pour naviguer dans les résultats obtenus à l’aide de l’API, et inversement.

4. Accès à la Solution

• Lorsque la Solution est fournie en tant que Software as a service (SaaS), elle est accessible sur le réseau internet :
• Soit sur une interface web dédiée à laquelle tout Utilisateur peut accéder en se connectant à son Compte Utilisateur accessible sur le site https://app.saimple.com ;
• Soit par l’intermédiaire d’une interface de programmation d’applications (API) utilisable sur l’environnement de développement du Client.
• Lorsque la Solution est fournie en tant que logiciel « On Premise », elle est accessible à partir de l’environnement informatique du Client (matériels, serveurs, etc.).

En toute hypothèse, l’utilisation de la Solution se fait au moyen des terminaux du Client ou des Utilisateurs. NUMALIS n’est pas responsable de l’acquisition, de la mise en place, de la configuration, de la connexion et de la maintenance des différents éléments de la configuration et des moyens de télécommunications permettant aux Utilisateurs d’accéder à la Solution.

Pour accéder à la Solution, quel que soit le mode de mise à disposition de la Solution, l’Utilisateur doit disposer d’un compte. Tout Utilisateur auquel est attribué un compte se voit accorder un droit d’accès et d’utilisation personnel et non-exclusif de la Solution pour la durée de ce compte.

En fonction du nombre d’accès prévu, NUMALIS ouvrira le nombre adéquat d’Utilisateurs. Les comptes des Utilisateurs sont créés par le Client lui-même à partir d’un compte administrateur qui lui est mis à disposition par NUMALIS.

Les comptes sont accessibles au moyen d’un identifiant attribué à chaque Utilisateur. L’Utilisateur choisit son mot de passe lors de sa première connexion. Il peut réinitialiser son mot de passe sur la Solution à tout moment. L’Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de son mot de passe. En cas de perte, de suspicion de divulgation ou de divulgation de ses identifiants à des tiers, l’Utilisateur doit immédiatement générer un renouvellement de son mot de passe.

Le compte est strictement personnel à l’Utilisateur. Il est expressément interdit de transférer son accès / ses identifiants à un tiers. Les actions réalisées sur le compte une fois connecté au moyen des identifiant/mot de passe de l’Utilisateur sont réputées être accomplies par lui, sauf fraude informatique avérée rapportée par ce dernier. NUMALIS ne saurait être responsable à l’égard de l’Utilisateur des actions réalisées sur son compte par un tiers non autorisé ou en cas de perte d’identifiants.

5. Hébergement – Disponibilité

Lorsque la Solution est fournie en tant que Software as a service (SaaS), NUMALIS est responsable de l’hébergement de la Solution.

Toutefois, l’Utilisateur est informé que la Solution n’est pas hébergée intégralement et directement par NUMALIS mais chez un ou plusieurs prestataires d’hébergement tiers de son choix, disposant d’infrastructures dédiées garantissant la sécurité des données, dans le respect des lois et règlements en vigueur. NUMALIS demeure libre de changer de prestataire d’hébergement à tout moment. NUMALIS fait appel à des prestataires d’hébergement dont les serveurs sont situés au sein de l’Union Européenne.

NUMALIS met en œuvre ses meilleurs efforts afin d’offrir une disponibilité se rapprochant le plus possible d’une disponibilité 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

L’Utilisateur reconnait et accepte qu’il ne s’agit que d’une obligation de moyens pour NUMALIS de sorte que la Solution pourra connaitre des périodes d’indisponibilité temporaire, à toute heure de la journée, sans que cela ne puisse en aucune manière engager la responsabilité de NUMALIS.

NUMALIS attire l’attention des Utilisateurs sur le fait que :

• L’accès ou l’utilisation de la Solution pourra être interrompu ou ralenti pour toutes causes indépendantes à NUMALIS, notamment en cas de saturation au niveau régional ou mondial du réseau Internet, ou au niveau du centre de serveurs du prestataire d’hébergement ;
• Les interventions ponctuelles pour la maintenance de la Solution pourront entraîner une indisponibilité momentanée de la Solution ;
• Leur accès à la Solution pourra être immédiatement suspendu en cas d’utilisation suspecte ou anormale, telle que notamment toute activité anormale au regard des activités courantes ou habituelles des Utilisateurs, toute suspicion de piratage, etc.

Lorsque la Solution est fournie en tant que logiciel « On Premise », elle est hébergée sur l’environnement informatique du Client. Dans ce cas de figure, NUMALIS n’est en aucun cas responsable de la disponibilité de la Solution, celle-ci dépendant de la disponibilité des serveurs du Client.

6. Règles d’utilisation de la Solution

L’Utilisateur s’engage à utiliser la Solution :

• Conformément aux présentes CGU, et dans la limite des droits accordés par celles-ci ;
• De manière normale, raisonnable, non frauduleuse et conformément à sa destination ;
• Conformément à la documentation technique de NUMALIS accessible via le lien suivant : Saimple Docs(https://www.doc.saimple.com/) ;
• Dans le respect de toutes règles d’utilisation rendues accessibles par NUMALIS, notamment par voie d’affichage, de publication, ou de notification sur la Solution ;
• Dans le respect des droits de propriété intellectuelle de NUMALIS et des tiers, et de toute réglementation en vigueur.

En particulier, l’Utilisateur s’interdit notamment :

• De créer ou tenter de créer des œuvres dérivées de la Solution, la traduire, la désassembler, la recompiler, la compiler, la décompiler, procéder au reverse engineering ou tenter d’y procéder, sauf dans les limites autorisées par la loi ;
• De céder, vendre, louer, prêter, sous-licencier, distribuer, transférer, représenter, diffuser, commercialiser ou mettre à disposition d’un tiers directement ou indirectement la Solution, en tout ou partie, ou autoriser ou désigner un tiers pour le faire ;
• De modifier tout ou partie de la Solution et/ou fusionner tout ou partie de la Solution dans d’autres programmes informatiques ou fournir à quiconque les moyens de le faire ;
• De transférer son compte et/ou ses identifiants vers un tiers non autorisé ou, plus généralement, de mettre à disposition de tiers non autorisés son compte sur la Solution par quelque moyen que ce soit sans le consentement exprès, écrit et préalable de NUMALIS ;
• De perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement de la Solution, notamment en y intégrant des virus ou autres logiciels malveillants et technologies susceptibles d’en altérer les fonctions en tout ou partie ;
• De contourner les mesures de limitation d’accès et/ou d’utilisation de la Solution, tels que les protocoles d’exclusion des robots ;
• D’utiliser des robots ou automates (bots, spiders, scrapers ou autres) ou tout autre procédé automatisé pour accéder à la Solution, sans le consentement exprès, écrit et préalable de NUMALIS ;
• De faire de la fouille de données sur la Solution sans le consentement exprès, écrit et préalable de NUMALIS ;
• D’extraire et/ou de réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données de NUMALIS ;
• D’extraire et/ou de réutiliser de manière répétée et systématique tout ou partie des bases de données de NUMALIS ;
• De traiter au moyen de la Solution des catégories particulières de données au sens de l’article 9 du Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD) ou des données relatives aux condamnations pénales et aux infractions au sens de l’article 10 du même texte (dites données sensibles), sans le consentement exprès, écrit et préalable de NUMALIS.

7. Evolutions

NUMALIS est libre de faire évoluer la Solution à tout moment. NUMALIS peut notamment avoir besoin d’adapter la Solution aux technologies et standards applicables. Ces évolutions peuvent par exemple rendre nécessaires des mises à jour du système d’exploitation de l’Utilisateur, de son navigateur, des librairies et outils techniques (Python par exemple).

NUMALIS ne peut être tenue pour responsable des dysfonctionnements ou difficultés d’accès à la Solution en cas de défaut de mise à jour par l’Utilisateur ou en cas d’utilisation de la Solution sur un appareil obsolète.

8. Propriété intellectuelle

NUMALIS est et demeure titulaire des droits de propriété relatifs à tout élément de la Solution (structure, codes sources, documentation, contenus graphiques, images, textes, photographies, visuels, sons, vidéos, marques, logos, noms de domaine, etc.). Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment par le droit d’auteur et le droit des marques. L’accès à la Solution accordé aux termes des présentes ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’Utilisateur sur ces éléments. En conséquence, l’Utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle portant sur la Solution et tous ses composants et plus généralement, à ne pas utiliser tout ou partie de la Solution à d’autres fins que celles strictement convenues au titre des présentes. Toute exploitation non autorisée, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de tout ou partie d’une Solution par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

9. Liens hypertextes

La Solution peut contenir des éléments et/ou liens hypertextes renvoyant vers des sites web gérés par des personnes distinctes de NUMALIS, sur lesquels NUMALIS n’exerce aucun contrôle. Ces sites n’étant pas édités par NUMALIS, cette dernière ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.

10. Traitement des données personnelles

Lorsque la Solution est fournie en tant que Software as a service (SaaS), NUMALIS est amenée à réaliser des traitements de données personnelles concernant les Utilisateurs.

Les traitements de données personnelles réalisés par NUMALIS sont décrits dans la politique de protection des données personnelles accessible sur l’interface de la Solution. Ils sont réalisés par NUMALIS pour le compte du Client, en qualité de sous-traitant.

NUMALIS s’engage à traiter les données dans le respect des obligations légales qui lui incombent au titre de la règlementation sur la protection des données personnelles, notamment au regard du Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD) et de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Dans le cadre de l’utilisation de la Solution, l’Utilisateur s’engage, dans la mesure du possible, à ne pas importer des données à caractère personnel de tiers dans la Solution, notamment en incorporant ce type de données dans les bases de données d’entrainement utilisées pour perfectionner les Modèles.

Si toutefois l’importation et le traitement de données personnelles de tiers ne pouvaient être évités, le Client devra faire ses meilleurs efforts pour limiter l’identification des personnes concernées en mettant en œuvre toute mesure utile (pseudonymisation, voire anonymisation).

Lorsque la Solution est fournie en tant que logiciel « On Premise », NUMALIS ne traite aucune donnée personnelle des Utilisateurs dans le cadre de leur utilisation.

11. Responsabilité – Force majeure

NUMALIS ne sera pas responsable si un manquement à une quelconque de ses obligations était le fait d’une faute imputable à l’Utilisateur, telle qu’un manquement aux règles d’utilisation de la Solution, ou d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence de la Cour de cassation.

Les Parties conviennent notamment que doivent être qualifiés de cas de force majeure les évènements suivants, sans que cette liste ne soit limitative : actes de guerre, actes de terrorisme, émeutes, conflits du travail, grèves internes et externes, lock-out, catastrophes naturelles ou sanitaires, incendie, dégâts des eaux, foudre, restrictions légales ou gouvernementales, actes d’autorités administratives, gouvernementales et judiciaires non imputables à une faute de la Partie défaillante, absence de fourniture d’énergie, arrêt partiel ou total du réseau internet ou de tous réseaux de communication.

12. Suspension ou cessation de l’accès à la Solution

NUMALIS pourra de plein droit, sans préavis ni indemnité, et par simple notification, suspendre temporairement ou fermer définitivement le compte de l’Utilisateur, en cas de manquement de ce dernier aux stipulations des présentes ou à toute autre stipulation entre les parties, sans préjudice de la possibilité de réclamer tous dommages-intérêts. Lorsque la Solution est mise à disposition en tant que logiciel « On premise », NUMALIS pourra solliciter le Client afin qu’il procède à la suspension ou à la fermeture définitive du compte de l’Utilisateur concerné.

L’Utilisateur peut également voir son accès suspendu ou définitivement fermé sur décision du Client conformément aux prérogatives d’administration des accès exercées par ce dernier.

Enfin, l’accès de l’Utilisateur peut être suspendu ou fermé en cas de litige entre le Client et NUMALIS. En toute hypothèse, la résiliation de l’abonnement du Client à la Solution entraine la fermeture définitive des comptes de tous les Utilisateurs rattachés au Client.

A compter de la fermeture du compte, l’Utilisateur ne pourra plus accéder à la Solution.

13. Indépendance des clauses

Si une ou plusieurs clauses ou stipulations des CGU sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application de la loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres clauses et stipulations conserveront toute leur force et leur validité.

14. Droit applicable – Langue

Les CGU sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

15. Litiges

En cas de litige de toute nature relatif à la validité, l’interprétation ou à l’exécution des CGU, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable et se communiqueront à cet effet tous les éléments d’information nécessaires.

A défaut d’accord amiable, les dispositions de droit commun relatives à la compétence territoriale des tribunaux issues du Code de procédure civile français seront pleinement applicables.

16. Aide et Assistance

Pour toute question, information, réclamation, assistance, concernant les Services fournis par NUMALIS, un service d’assistance est à la disposition de l’Utilisateur par tchat via l’interface de la Solution ou par email : support [at] saimple.com